Déposée le 10 février 2003 par DELBOUILLE José et DORTU Bernadette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PARIS AQUA VIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-13 du 28 mars 2003.
Les déposants sont DELBOUILLE José, domicilié(e) 23 allée Denis Diderot, ,77186 Noisiel - 77186 - France et DORTU Bernadette, domicilié(e) 23 allée Denis Diderot, ,77186 Noisiel - 77186 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, José Delbouille et Bernadette Dortu domicilié(e) 23 allée Denis Diderot,77186 Noisiel - 77186 - France.
La marque PARIS AQUA VIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
José Delbouille et Bernadette Dortu - 23 allée Denis Diderot,77186 Noisiel - 77186 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13
Papier, carton, et produits en ces matières (papier, carton), à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Transport de personnes par bateau.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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